| Titre : | Traité constitutionnel de la Convention pour l'Europe, un nouveau pas pour l'intégration européenne? |
| Auteurs : | Franklin Dehousse ; Wouters Coussens |
| Type de document : | Books |
| Editeur : | Bruxelles : Centre de Recherche et d'Information Socio-Politiques, 2003 |
| Article en page(s) : | 57 p. |
| Collection : | Courrier hebdomadaire. CRISP, ISSN 0008-9664, num. 1808-1809 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 341.242 09 |
| Tags : | European integration ; Europe--Foreign relations ; European Union--History |
| Résumé : | Le projet de constitution européenne élaboré par la Convention sur l'avenir de l'Europe constitue à plusieurs égards une innovation dans l'histoire des traités européens. Dans une première partie, les auteurs analysent le processus d'élaboration du traité constitutionnel de la Convention. Dans la seconde partie, ils se penchent sur le contenu du projet de Traité. Ce qui leur permet de tirer dans la troisième partie les enseignements de la Convention, tant sur la méthode que sur son résultat. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 20662 | 341.242 09 DEH T | Book | Royal Military Academy | Bibliothèque ERM | Disponible |
