| Titre : | Génocide rwandais : le récit de quatre procès devant la cour d'assises de Bruxelles |
| Auteurs : | Philippe Meire, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Henri d. Bosly |
| Type de document : | Electronic document |
| Editeur : | Bruxelles : La Charte, 2011 |
| Article en page(s) : | XVII, 166 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-272-1 |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
6.10 Droits de l'homme > Droit humanitaire > Crime de guerre > Génocide |
| Tags : | International Criminal Tribunal for Rwanda--History ; War crime trials--Rwanda--History ; War crime trials ; Trials (Genocide)--Rwanda |
| Résumé : |
Le procès des crimes de droit international humanitaire peut constituer la première étape d'un processus de mémoire dès lors qu'il ouvre un espace public où la parole est distribuée également entre les différentes personnes concernées (accusés, victimes, témoins, experts) et où le fait d'entendre les différents points de vue permet de comprendre les faits et leur agencement, sans pour autant, bien entendu, les justifier. Encore faut-il qu'on puisse conserver la trace de ce qui s'est dit au cours des débats publics et contradictoires ainsi que les décisions motivées qui ont été rendues à leur terme.
Les événements tragiques qui se sont déroulés au Rwanda du 6 avril au 4 juillet 1994, qualifiés de crime de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre par le Tribunal pénal international pour le Rwanda, ont donné lieu à l'ouverture de poursuites en Belgique sur la base du droit applicable à cette époque, à savoir la loi du 16 juin 1993 relative à la répression des infractions graves aux Conventions de Genève de 1949 et aux Protocoles I et II de 1977 additionnels à ces conventions. Bien que cette loi attribuait au juge belge une compétence universelle absolue, sans exigence d'un critère de rattachement avec l'Etat du for, l'ouverture des poursuites a été motivée, dans pratiquement toutes les situations, par un lien de rattachement avec la Belgique (suspects se trouvant sur le territoire du Royaume, victimes belges, suspect de nationalité belge). A l'heure où les auteurs écrivent ces lignes, ces poursuites ont débouché sur quatre procès qui se sont tenus devant la cour d'assises de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale, respectivement au printemps 2001, en mai-juin 2005, en avril-juillet 2007 et en novembre 2009. Dès lors que chacun de ces procès avait donné lieu à un débat public au cours duquel les parties et de nombreux témoins furent entendus et l'ensemble des éléments recueillis au cours de l'instruction, exposés et discutés, il est apparu intéressant aux auteurs d'en retracer les éléments significatifs afin d'en conserver la mémoire. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 127455R | 341.690 268 675 MEI G | Book | Royal Military Academy | Bibliothèque ERM | Disponible |
