Titre : | ADR : Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route en vigueur le 1er janvier 2009 : [Vol.2] |
Auteurs : | Commission economique pour l'europe |
Type de document : | Books |
Editeur : | New York : Nations Unies, 2008 |
Article en page(s) : | XXI, 622 p. |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-92-1-239119-9 |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 343.5 |
Tags : | Substances dangereuses--Transport--Droit et législation--Europe |
Résumé : | L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) élaboré le 30 septembre 1957 à Genève par la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe, a pour but d'accroître la sécurité des transports internationaux des marchandises dangereuses par route. Entré en vigueur le 29 janvier 1968, 43 Etats sont maintenant Parties contractantes à l'Accord. La présente version prend en compte les amendements dont l'entrée en vigueur, après acceptation par les Parties contractantes, est prévue pour le er janvier 2009. |