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'Personnes (Droit)' 


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Jean-pol Masson ; Guy Hiernaux ; Nicole Gallus ; Nathalie Massager ; Jean-christophe Brouwers ; Stéphanie Degrave | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux. Série | 2006Cette chronique procède à la fusion de deux séries de recensions de jurisprudence, celle qui concernait le divorce et celle qui, sous l'intitulé "les personnes", regroupait toutes les autres matières relevant de cette branche du droit civil.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2074-1 Article en page(s) : 1303 p. Tags : Personnes (Droit) ; Droit familial Langues: Français ![]()
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Yves-henri Leleu | Bruxelles : Larcier | Collection de la faculté de droit de l'Université de Liège | 2005L’ouvrage contient l’exposé complet du droit des personnes et du droit des familles, deux matières au cœur de la vie de chacun et dont l’impact s’est considérablement renforcé ces dernières années. Le droit des personnes protège les individus (é[...]
Mention d'édition : 2e tir ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1907-3 Article en page(s) : 711 p. Tags : Personnes (Droit) ; Droit familial Langues: Français ![]()
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Jean-pol Masson ; Nathalie Massager | Bruxelles : Larcier | Les Dossiers du journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 | 2000Cette chronique fait suite à celles qui ont été publiées au Journal des Tribunaux depuis 1967. Elle recense la jurisprudence parue de 1994 à 1998 relativement au droit des personnes, à l’exception du divorce. L’ouvrage est divisé en huit chapitr[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0701-8 Article en page(s) : 241 p. Tags : Personnes (Droit) Langues: Français ![]()
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Jean-yves Carlier | Bruxelles : De Boeck & Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'université catholique de Louvain | 2007Au-delà de la traditionnelle liberté de circulation des personnes, l’ouvrage aborde un ensemble de matières dans lesquelles le droit de l’Union européenne déploie désormais une influence importante sur la condition des personnes physiques, citoy[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2456-5 Article en page(s) : 485 p. Tags : Personnes (Droit) ; Union européenne ; Cour de justice européenne Langues: Français ![]()
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La Convention n° 108 du 28 janvier 1981 du Conseil de l'Europe n'est pas seulement le premier texte relatif à la protection des données à caractère personnel. Jusqu'à présent, il constitue encore toujours l'inventaire de référence des principes [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3348-2 Article en page(s) : VI, 433 p. Tags : Personnes (Droit) Langues: Français ![]()
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L'auteur signale avec clarté les arnaques potentiels et les droits des victimes. Il nous découvre les liens qui existent entre les assureurs, les médecins-conseils, certains avocats et les experts. Il dispense des conseils pertinents et percutan[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8040-1581-7 Article en page(s) : 76 p. Tags : Personnes (Droit) ; victimes ; Accidents (F) Langues: Français