Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé
'Droit des assurances--Belgique' 


![]()
Books
Marcel Fontaine | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'université catholique de Louvain | 2010Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assuran[...]
Mention d'édition : 4e éd. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4173-9 Article en page(s) : 655 p. Catégories : Index. décimale : 346.086 Tags : Droit des assurances--Belgique Langues: Français ![]()
Books
Code des assurances Le présent ouvrage rassemble l'ensemble des textes légaux et réglementaires applicables en matière d'assurance. Destiné tant aux étudiants qu'aux praticiens (avocats, magistrats, gestionnaires de sinistres, courtiers, agents,[...]
Mention d'édition : 5e éd ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2849-8 Article en page(s) : XVII, 1833 p. Catégories : Index. décimale : 346.7 Tags : Droit des assurances--Belgique Langues: Français ![]()
Books
On examine dans un premier chapitre, les caractéristiques essentielles du contrat et sa réglementation , ensuite les droits et obligations des parties en cas de sinistre, les droits des personnes lésées, les recours de l'assureur, et enfin diver[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5938-976-2 Article en page(s) : X, 89 p. Tags : Droit des assurances--Belgique Langues: Français