Résultat de la recherche
7 recherche sur le mot-clé
'Civil rights--Belgium' 
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Faire une suggestion
Books
Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome Ier décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l'action en [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9037-9 Article en page(s) : 1066 p. Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
Books
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-664-7 Article en page(s) : 284 p. Catégories : Index. décimale : 346 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
Books
Ce deuxième volume du second tome du Manuel de procédure civile est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9. Ce titre est lui-même subdivisé en trois chapitres : le premier aborde les principes généraux, le deu[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2623-3 Article en page(s) : 662 p. Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
Books
Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2624-0 Article en page(s) : 520 p. Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
Books
Zoals bekend, is het verbintenissenrecht grondig gewijzigd sinds 1 januari 2023. Dit boek bevat een bespreking van het nieuwe verbintenissenrecht, waarbij zowel de contractuele als de quasi-contractuele verbintenissen aan bod komen. De auteur [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-94-6466-205-4 Article en page(s) : XVII, 307 p. Catégories : Index. décimale : 346 Tags : Civil rights--Belgium ; Obligations (Law)--Belgium--Congresses ; Obligations (Law) ; Obligations (Law)--Belgium--Handbooks, manuals, etc Langues: Néerlandais 
Books
In dit boek kan de niet-gespecialiseerde jurist in kort bestek kennismaken met het Belgisch personenrecht.
Mention d'édition : 2nd ed. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-5095-638-3 Article en page(s) : XI, 163 p. Index. décimale : 342.085 Tags : Persons (Law) ; Domestic relations ; Civil rights--Belgium Langues: Néerlandais 
Books
Article en page(s) : XII, 172 p. Index. décimale : 342.085 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Néerlandais
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.
