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7 recherche sur le mot-clé 'Assurances'
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Le présent ouvrage rassemble l’ensemble des textes légaux et réglementaires applicables en matière d’assurance.Destiné tant aux étudiants qu’aux praticiens (avocats,magistrats, gestionnaires de sinistres, courtiers, agents,…),il répertorie succe[...]
Mention d'édition : 2e éd ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2278-6 Article en page(s) : XV, 1346 p. Tags : Assurances Langues: Français Books
Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assuran[...]
Mention d'édition : 3e éd. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2079-6 Article en page(s) : 609 p. Tags : Assurances Langues: Français Books
Mireille Jourdan ; Sophie Remouchamps | Gent [Belgique] : Wolters Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2009La présente monographie porte sur l’éventuel recours que voudrait entreprendre la victime, l’entreprise d’assurances ou encore le FAT à l’encontre du responsable de l’accident. La réparation en matière d’accident du travail étant forfaitaire, la[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-8670-626-6 Article en page(s) : XIV, 149 p. Index. décimale : 368.56 Tags : Travail--Accidents--Droit ; Assurances Langues: Français Books
La carrière de Jean-Luc Fagnart force le respect : tout en menant ses intenses activités d’avocat au barreau de Bruxelles, il a été successivement assistant du professeur Heenen, professeur ordinaire à la faculté de droit de l’Université Libre d[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-125-3 Article en page(s) : 1014 p. Catégories : Index. décimale : 346 Tags : Droit civil--Belgique ; Assurances Langues: Français Books
Pierre Jadoul ; Bernard Dubuisson ; Hubert De stexhe ; Cédric Eyben | Bruxelles : Larcier | Les Dossiers du journal des tribunaux, ISSN 2030-8604 | 2002Ce dossier est le fruit d’une après-midi d’études organisée le 1er février 2001 par le DES en droit et économie des assurances de l'Université catholique de Louvain et le Département des recyclages en droit des Facultés universitaires Saint-Loui[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0861-9 Article en page(s) : 247 p. Tags : Assurances Langues: Français Books
Mireille Jourdan ; Sophie Remouchamps | Gent [Belgique] : Wolters Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2009La rémunération de base est une pierre d’angle de la matière des accidents du travail. Il s’agit en effet d’un des éléments déterminants de l’indemnisation de la victime. Elle présente la particularité d’être une notion originale et autonome en [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-8670-627-3 Article en page(s) : XV, 156 p. Index. décimale : 368.56 Tags : Travail--Accidents--Droit ; Assurances Langues: Français Books
Article en page(s) : 201 Index. décimale : 368.3 Tags : Assurances Langues: Français
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