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Le droit de la réparation du dommage est presque exclusivement jurisprudentiel. On ne peut donc l’aborder sans connaître les décisions déjà prononcées et les innombrables controverses déjà tranchées ou toujours en discussion dont les juges ont p[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1956-3 Article en page(s) : 1049 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.493 03 Tags : Civil liability--Belgium ; Personal injury--Belgium Langues: Français 
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Bernard Dubuisson, Auteur ; Callewaert, Vincent, Auteur ; Bertrand De coninck, Auteur | Larcier | 2023La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile. Les arrêts de la Cour de cassation [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0966-3 Article en page(s) : 1446 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.493 03 Tags : Civil liability--Belgium ; Personal injury--Belgium Langues: Français
