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346 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.013 (6)
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Ce deuxième volume du second tome du Manuel de procédure civile est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9. Ce titre est lui-même subdivisé en trois chapitres : le premier aborde les principes généraux, le deu[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2623-3 Article en page(s) : 662 p. Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
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Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2624-0 Article en page(s) : 520 p. Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
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Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome Ier décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l'action en [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9037-9 Article en page(s) : 1066 p. Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil rights--Belgium Langues: Français 
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ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6112-6 Article en page(s) : VIII, 292 p. Accompagnement : CD Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Civil law--Belgium ; Law Langues: Néerlandais 
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Véronique Bertile ; Ferdinand Mélin-soucramanien, Préfacier, etc. | Bruylant | Collection de droit public comparé et européen | 2008Cette étude examine le traitement juridique des réalités linguistiques régionales par les droits français, espagnol et italien. Exprimée aujourd'hui en termes de droits fondamentaux, la question des langues régionales posée par l'harmonisation e[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2530-5 Article en page(s) : 1 vol. (XVIII, 516 p.) Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Minorités linguistiques Langues: Français 
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Comprendre les statuts et les droits des étrangers par les textes : Commentaires, lois et règlements
Dominique Andrien ; Didier Batselé ; Elisabeth Derriks ; Martine Sarcez ; Alain Duelz, Préfacier, etc. | Bruylant | indispensables du droit | 1997
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1084-4 Article en page(s) : 1 vol. (632 p.) Catégories : Index. décimale : 346.013 Tags : Étrangers ; Emigration et immigration--Droit et législation Langues: Français
