Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.046 (9)

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Delphine Misonne | Bruxelles : Éditions Bruylant | Droit(s) et développement durable (Bruxelles), ISSN 2466-6874 | 2019A quoi sert le droit de l'environnement ? est la prolongation de l'ouvrage A quoi sert le droit ? Usages, fonctions, finalités, publié par François Ost, en 2016, aux éditions Bruylant. Le questionnement est ici étendu au terrain de l'environneme[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6162-4 Article en page(s) : 390 p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law ; Environmental law--Congresses Langues: Français ![]()
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Résumé : Depuis plus de dix ans, le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (SEQE) constitue le principal outil de l'Union européenne et de ses États membres pour lutter contre les changements climatiques. Ce système couvr[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-6040-5 Article en page(s) : 497 p. Index. décimale : 344.046 Tags : Greenhouse gas mitigation--Law and legislation ; Greenhouse effect, Atmospheric--Economic aspects ; Greenhouse gas mitigation--Economic aspects ; Greenhouse gas mitigation ; Pollution--Government policy ; Pollution--Law and legislation--European Union countries ; Environmental economics Langues: Français ![]()
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Michel Delnoy ; S. Leprince ; Pierre Moërynck ; Michel Pâques | Bruxelles : Die Keure - La Charte | 2017Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre toute la législation belge. Il s' agit de textes coord[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-479-4 Article en page(s) : XIX, 1104 p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law ; Land use, Urban ; Urbanization ; Building laws Langues: Français ![]()
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Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la protection de l'environnement et la préservation des ressources naturelles.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5090-1 Article en page(s) : XIII, 728, VI p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law--Belgium ; Natural resources--Management ; Natural law Langues: Français ![]()
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Ce volume présente les lois et les arrêtés administratifs belges, en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5092-5 Article en page(s) : XV, 882, VII p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law ; Land use, Urban ; Urbanization Langues: Français ![]()
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Ce volume présente les lois et les arrêtés administratifs belges, en matière de protection de l'environnement et de droit de l'urbanisme.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5092-5 Article en page(s) : XV, 883-1410, VII p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law ; Land use, Urban ; Urbanization Langues: Français ![]()
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Cette réédition du Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l’environnement s’avérait nécessaire au regard de l’évolution constante et grandissante du droit de l’environnement. Cette nouvelle édition, revue et augment[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3432-1 Article en page(s) : 1030 p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law, International ; Environmental law ; Liability for environmental damages Langues: Français ![]()
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K. Deketelaere ; M. Boodts ; K. Decock ; S. Ronse ; K. Van hende ; B. Vanheusden ; J. Wante | Brugge : die Keure | Milieurechtstandpunten | 2010
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-486-0611-5 Article en page(s) : 217 p. Index. décimale : 344.046 Tags : Milieurecht Langues: Néerlandais ![]()
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A study carried out in the framework of the Maritime Transport Coordination Platform of the European Commission (Directorate General Energy and Transport)
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-466-0055-9 Article en page(s) : 317 Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law--Europen Union ; Water--Pollution--European Union Langues: Anglais