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Jacques Putzeys ; Stéphanie Gehlen ; Benoît De menten de horne, Collaborateur ; Cyril-igor Grigorieff, Collaborateur ; Collectif | Bruylant | Les codes belges | 2015Ce tome présente le code du transport belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières.
Mention d'édition : Edition 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5087-1 Article en page(s) : XXIII, 901, XII p. Index. décimale : 343.093 Tags : Transportation--Law and legislation ; Traffic regulations--Belgium Langues: Français 
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Ce volume présente le code de circulation belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5088-8 Article en page(s) : IX, 313, II p. Index. décimale : 343.094 Tags : Transportation--Law and legislation ; Traffic law--Belgium ; Traffic regulations--Belgium Langues: Français 
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Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la protection de l'environnement et la préservation des ressources naturelles.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5090-1 Article en page(s) : XIII, 728, VI p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law--Belgium ; Natural resources--Management ; Natural law Langues: Français 
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Ce volume présente le code civil et le code judiciaire belges enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5082-6 Article en page(s) : XII, 716, IV p. Index. décimale : 348.493 Tags : Civil law--Belgium ; Procedure (Law)--Belgium Langues: Français 
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Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5085-7 Article en page(s) : XXI, 742, XI p. Catégories : Index. décimale : 346.07 Tags : Commercial law--Belgium ; Corporations--Law--Belgium Langues: Français 
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Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5085-7 Article en page(s) : XXI, 743-1608, XI p. Catégories : Index. décimale : 346.07 Tags : Commercial law--Belgium ; Corporations--Law--Belgium Langues: Français 
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Ce volume présente le droit fiscal belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5100-7 Article en page(s) : XV, 1047, VIII p. Index. décimale : 343.04 Tags : Taxation--Law and legislation--Belgium Langues: Français 
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Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la fonction publique.
Mention d'édition : 3e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5096-3 Article en page(s) : XIII, 668, VI p. Index. décimale : 342.493 Tags : Public administration--Belgium ; Civil service--Belgium Langues: Français 
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Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine du logement, de la superficie et de l'emphytéose.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5093-2 Article en page(s) : XII, 421, IV p. Catégories : Index. décimale : 346.043 Tags : Possession (Law) ; Property (Law)--Belgium--Case law Langues: Français 
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Réunit le code pénal, le code d’instruction criminelle et le code pénal militaire complété des procédures associées. Avec également les conventions internationales, règlements et lois particulières relevant des procédures pénales. Enrichi de not[...]
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5084-0 Article en page(s) : XI, 687, V p. Index. décimale : 345.493 Tags : Criminal law--Belgium Langues: Français 
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Ce volume présente le droit des personnes belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5083-3 Article en page(s) : XIII, 480, VI p. Catégories : Index. décimale : 346.012 Tags : Persons (Law)--Belgium Langues: Français 
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Ce volume réunit les réglementations du droit public et administratif, enrichies de notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence.
Mention d'édition : 3e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5094-9 Article en page(s) : XXII, 710, XII p. Index. décimale : 342 Tags : Constitutional law--Belgium ; Administrative law--Belgium Langues: Français 
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Ce volume réunit les réglementations du droit public et administratif, enrichies de notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence.
Mention d'édition : 3e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5094-9 Article en page(s) : XXII, 711-1306, XII p. Index. décimale : 342 Tags : Constitutional law--Belgium ; Administrative law--Belgium Langues: Français 
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Recueil chronologique de lois, arrêtés, décrets et ordonnances concernant le droit public et administratif.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5095-6 Article en page(s) : XV, 720, VI p. Index. décimale : 342.493 Tags : Public law--Belgium ; Administrative law--Belgium Langues: Français 
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Recueil chronologique de lois, arrêtés, décrets et ordonnances concernant le droit public et administratif.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5095-6 Article en page(s) : XV, 721-1154, VII p. Index. décimale : 342.493 Tags : Public law--Belgium ; Administrative law--Belgium Langues: Français
