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Responsabilité civileSynonyme(s)Obligation légale ;Responsabilité civile vis-à-vis des tiers ;Responsabilité juridique Responsabilité publique |
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Books
George, Florence, Auteur ; Colson, Pauline, Auteur ; Cataldo, Andrea, Auteur ; Thunis, Xavier, Auteur ; Fossepréz, Bérénice, Auteur | Larcier | 2024
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4334-6 Article en page(s) : 1078 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346 Tags : Obligations (Law)--Belgium--Congresses ; Obligations (Law) ; Obligations (Law)--Belgium--Handbooks, manuals, etc Langues: Français 
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Le droit de la réparation du dommage est presque exclusivement jurisprudentiel. On ne peut donc l’aborder sans connaître les décisions déjà prononcées et les innombrables controverses déjà tranchées ou toujours en discussion dont les juges ont p[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-1956-3 Article en page(s) : 1049 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.493 03 Tags : Civil liability--Belgium ; Personal injury--Belgium Langues: Français 
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Bernard Dubuisson, Auteur ; Callewaert, Vincent, Auteur ; Bertrand De coninck, Auteur | Larcier | 2023La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile. Les arrêts de la Cour de cassation [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-0966-3 Article en page(s) : 1446 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.493 03 Tags : Civil liability--Belgium ; Personal injury--Belgium Langues: Français 
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DROIT BELGE Le présent ouvrage vise à offrir un aperçu général du droit belge de responsabilité civile extracontractuelle, sans négliger les liens étroits que cette dernière entretient avec la responsabilité contractuelle. Après une introducti[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1005-9 Article en page(s) : 636 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.03 Tags : Congress proceedings ; Civil liability--Belgium ; Criminal liability--Belgium Langues: Français 
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DROIT BELGE L'année 2022 a vu l'adoption, par le législateur, de la loi du 28 avril 2022 portant le livre 5 "Les obligations" du Code civil, réformant le droit des obligations. Tout comme celles relatives au droit de la preuve et au droit des [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0884-1 Article en page(s) : 448 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.02 Tags : Obligations (Law) Langues: Français 
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En quoi la réparation d'un préjudice corporel diffère-t-elle de celle des autres dommages ? Grâce à une réflexion approfondie, mais aussi une approche résolument tournée vers la pratique, l'ouvrage détermine si et en quoi la réparation des préju[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3595-2 Article en page(s) : 917 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 346.03 Tags : Congress proceedings ; Civil liability--Belgium ; Criminal liability--Belgium Langues: Français 
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Une vision globale et cohérente des principes applicables aux confins du droit civil et du droit pénal. Bien que la responsabilité civile et la responsabilité pénale poursuivent des objectifs distincts, elles entretiennent des relations étroi[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0830-8 Article en page(s) : 706 p. Catégories : 6.05 Systèmes juridiques > Droit civil > Responsabilité civile
Index. décimale : 345 Tags : Congress proceedings ; Civil liability--Belgium ; Criminal liability--Belgium Langues: Français
