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Auteur Damien Vandermeersch |
Documents disponibles écrits par cet auteur (15)
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Books
L’objectif de ce recueil, qui s’adresse aussi bien à un public belge qu’étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d’organisations non [...]
Mention d'édition : 7th ed. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4930-1 Article en page(s) : XIX, 837 p. Index. décimale : 341.481 Tags : War victims--Legal status, laws, etc. ; Humanitarian law ; War (International law) Langues: Français Books
L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non [...]
Mention d'édition : 6th ed. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-4197-8 Article en page(s) : XXIII, 1042 p. Index. décimale : 341.1 Tags : International humanitarian law ; Conflict of laws--Jurisdiction--European Union countries Langues: Français Books
L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-3992-0 Article en page(s) : XXIII, 1022 p. Index. décimale : 341.1 Tags : International humanitarian law ; Conflict of laws--Jurisdiction--European Union countries Langues: Anglais Electronic document
Philippe Meire, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Henri d. Bosly | Bruxelles : La Charte | 2011Le procès des crimes de droit international humanitaire peut constituer la première étape d'un processus de mémoire dès lors qu'il ouvre un espace public où la parole est distribuée également entre les différentes personnes concernées (accusés, [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-272-1 Article en page(s) : XVII, 166 p. Catégories : 6.10 Droits de l'homme > Droit humanitaire > Crime de guerre > Génocide
Tags : International Criminal Tribunal for Rwanda--History ; War crime trials--Rwanda--History ; War crime trials ; Trials (Genocide)--Rwanda Langues: Français Books
Présentation des crimes internationaux et du droit qui en est issu, le droit international humanitaire. Quatre parties traitent de la concurrence de compétence entre les juridictions internationales et les juridictions nationales et des instrume[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2918-1 Article en page(s) : 1 vol. (249 p.) Index. décimale : 345.01 Tags : Crimes de guerre ; Tribunaux criminels internationaux ; Génocide (F) Langues: Français Books
Christian De valkeneer ; Henry-d. Bosly ; Marie-aude Beernaert ; Charles-eric Clesse ; Axel Dellannay ; Ignacio De la serna ; Maïté De rue ; Frédéric Lugentz ; Pierre Magnien ; Nathalie Van der eecken ; Damien Vandermeersch ; Isabelle Wattier | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2010Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 269 à 282, 327 à 331bis, 347bis, 392 à 422quater ainsi que 433ter à 457 du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière de[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-3913-2 Article en page(s) : 846 p. Index. décimale : 342.2/.7 Tags : Code pénal Langues: Français Books
Cet ouvrage est conçu dans le cadre de l'enseignement du cours " Éléments de droit pénal et de procédure pénale " dispensé aux étudiants de la mineure en droit et de la mineure en criminologie. Face au fossé existant entre la lettre de la loi et[...]
Mention d'édition : 3e éd ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-218-9 Article en page(s) : 1 vol. (XXIV, 835 p.) Tags : Droit pénal--Belgique ; Procédure pénale--Belgique Langues: Français Books
Justitie nu in handig boekformaat! Justitie is een grote organisatie en de gerechtelijke weg bestaat uit veel procedures. Er zijn zowat 500 justitiediensten en er werken meer dan 25.000 personen voor Justitie. De vele procedures zijn complex en [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-509-00445-1 Article en page(s) : 374 p. Tags : Justice, Administration of--Belgium Langues: Néerlandais Books
Henri-d. Bosly ; Marie-aude Beernaert ; Maria louisa Cesoni ; Axel Dellannay ; Maïté De rue ; Christian De valkeneer ; Daniel Flore ; Olivier Leroux ; Frédéric Lugentz ; Pierre Magnien ; Damien Vandermeersch | Bruxelles : Larcier | Droit pénal | 2008Véritable analyse détaillée et critique des infractions du Code pénal visées par les articles 461 à 566, cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme tous les crimes et délits contre les propriétés (les vols et extorsions, les vols et [...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2504-3 Article en page(s) : 818 p. Index. décimale : 343.2/.7 Tags : Droit pénal Langues: Français Books
Marie-aude Beernaert ; Françoise Tulkens ; Damien Vandermeersch ; Anne-michèle Druetz-de wispelaere | Bruylant | Codes en poche | 2005
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2142-0 Article en page(s) : 1319 Index. décimale : 345.493 002632 Tags : Droit pénal--Belgique Langues: Français Books
cet ouvrage contient de nouveaux textes de loi, notamment : celle relative aux infractions terroristes, au mandat d'arrêt européen, sur les stupéfiants, sur l'entraide judiciaire internationale en matière pénale etc...
Mention d'édition : 4e éd ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87403-138-0 Article en page(s) : XXXI, 1540 p. Tags : Droit pénal Langues: Français Books
Jean-pierre Borloo ; Damien Vandermeersch ; Nabela Benaissa, Préfacier, etc. ; Pierre Kroll, Illustrateur | Bruxelles : Editions Luc Pire | Voix d'accès | 2005Ouvrage de vulgarisation sur la justice pénale reprenant les fiches « La justice pénale en 100 questions » parues dans le quotidien Le Soir. Ce livre est une réponse aux multiples interrogations entendues dans les prétoires des palais de justice[...]
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87415-545-1 Article en page(s) : 190 Index. décimale : 345 Tags : Criminal law--Belgium Langues: Français Books
Mention d'édition : 5ieme édition ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1776-8 Article en page(s) : 1168 Index. décimale : 345.493 002632 Tags : Droit pénal--Belgique Langues: Français Books
L'objectif de ce recueil est de fournir un outil simple, pratique et maniable, susceptible d'être actualisé régulièrement, et de permettre d'avoir un accès direct aux sources du droit et une meilleure connaissance de celui-ci.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1683-9 Article en page(s) : 750 Catégories : Index. décimale : 341.67 Tags : droit international humanitaire Langues: Français Books
Article en page(s) : XXII, 837 p. Langues: Français