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Auteur Yves Boucquey |
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Ce volume présente le code de circulation belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5088-8 Article en page(s) : IX, 313, II p. Index. décimale : 343.094 Tags : Transportation--Law and legislation ; Traffic law--Belgium ; Traffic regulations--Belgium Langues: Français Books
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la protection de l'environnement et la préservation des ressources naturelles.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5090-1 Article en page(s) : XIII, 728, VI p. Index. décimale : 344.046 Tags : Environmental law--Belgium ; Natural resources--Management ; Natural law Langues: Français Books
Ce volume présente le code civil et le code judiciaire belges enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents, ainsi que des extraits de concordance et de référence à des lois particulières.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5082-6 Article en page(s) : XII, 716, IV p. Index. décimale : 348.493 Tags : Civil law--Belgium ; Procedure (Law)--Belgium Langues: Français Books
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5085-7 Article en page(s) : XXI, 742, XI p. Catégories : Index. décimale : 346.07 Tags : Commercial law--Belgium ; Corporations--Law--Belgium Langues: Français Books
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5085-7 Article en page(s) : XXI, 743-1608, XI p. Catégories : Index. décimale : 346.07 Tags : Commercial law--Belgium ; Corporations--Law--Belgium Langues: Français Books
Réunit le code pénal, le code d’instruction criminelle et le code pénal militaire complété des procédures associées. Avec également les conventions internationales, règlements et lois particulières relevant des procédures pénales. Enrichi de not[...]
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5084-0 Article en page(s) : XI, 687, V p. Index. décimale : 345.493 Tags : Criminal law--Belgium Langues: Français Books
Ce volume présente le droit des personnes belge enrichi de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents.
Mention d'édition : 4e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5083-3 Article en page(s) : XIII, 480, VI p. Catégories : Index. décimale : 346.012 Tags : Persons (Law)--Belgium Langues: Français Thesis
Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine de la santé publique et de la sécurité publique.
Article en page(s) : XV, 795, VIII p. Tags : Public health--Law and legislation--Belgium ; Police--Belgium ; Police administration--Belgium ; Administrative law--Belgium ; Public institutions--Law and legislation Langues: Français Books
Yves Boucquey ; Laurent Van reepinghen ; Edouard De sauvage, Collaborateur ; Frédéric Lejeune, Collaborateur ; Collectif | Bruylant | Les codes belges | 2015Les lois et les arrêtés administratifs belges dans le domaine des droits intellectuels : les dispositions générales, les créations et inventions, les signes distinctifs, les aspects procéduraux des droits de la propriété intellectuelle et les dr[...]
Mention d'édition : 3e édition à jour au 1er août 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-5086-4 Article en page(s) : XI, 460, IV p. Catégories : Index. décimale : 346.048 Tags : Intellectual property--Belgium Langues: Français